MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site certalya.fr est édité par :
SASU PIERRE BARRABINO
Société par actions simplifiée unipersonnelle
SIREN : 103 521 506
SIRET : 103 521 506 00016
TVA intracommunautaire : FR18 103 521 506
Siège social : 900 Piste de Terra Communa – 06390 Contes – France
CERTALYA est une initiative développée conjointement par Pierre Barrabino et Bernard Vallotton – BVA Architecture. La SASU PIERRE BARRABINO en assure le portage juridique et l’édition du site certalya.fr.
Directeur de la publication : Pierre Barrabino
Contact : contact@certalya.fr
Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Suisse.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, méthodes, éléments graphiques, logos, photographies et documents, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles ne sauraient se substituer à une analyse adaptée à une situation particulière ni constituer, à elles seules, un avis juridique, technique ou réglementaire.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés au moyen du site certalya.fr sont détaillés dans la page « Politique de confidentialité ».
